OBSBEN : Retraite
«
*
» indique les champs nécessaires
1
2
3
4
5
6
PEE/PEG
Proposez-vous de l’abondement sur votre PEE/PEG ?
*
Non
Oui
Quel en est le plafond en €
La formule d’abondement est-elle fonction :
*
Du statut
De l’ancienneté
Identique pour tous les collaborateurs
Quelle(s) source(s) d’alimentation(s) est(sont) abondée(s) ?
*
Versements volontaires
Participation
Intéressement
Comment se calcule la formule d’abondement ?
Par exemple : De 0 à 100 € versés / abondement de 100% | De 101 à 200 € versés / abondement 75% | De 201 à 300 € versés / abondement de 50%
De combien de tranche(s) d’abondement disposez-vous ?
*
1
2
3
4
5
Tranche 1
Plafond "Tranche 1"
Taux d'abondement "Tranche 1"
Tranche 2
Plafond "Tranche 2"
Taux d'abondement "Tranche 2"
Tranche 3
Plafond "Tranche 3"
Taux d'abondement "Tranche 3"
Tranche 4
Plafond "Tranche 4"
Taux d'abondement "Tranche 4"
Tranche 5
Plafond "Tranche 5"
Taux d'abondement "Tranche 5"
L’abondement est-il conditionné à l’investissement sur un fonds en particulier ?
*
Oui
Non
Par exemple le fonds d’actionnariat salariés
Précisez :
La formule d’abondement a-t-elle évoluée au cours des deux dernières années ?
*
Non
Oui
Projet en cours
Pourquoi ?
*
Augmentation du budget abondement
Réaffectation du budget abondement vers d’autres dispositifs
Autre
Précisez :
PERCO/PERCOL
Votre entreprise dispose-t-elle d’un PERCO/PERCOL ?
*
Oui
Non
S'agit-il d'un dispositif loi PACTE ?
*
Oui
Non
Est-ce que votre entreprise propose un abondement ?
*
Oui
Non
Quel est le plafond de l'abondement pour :
PERCO/PERCOL
Cumul PEE + PERCO/PERCOL ?
La formule d’abondement est-elle fonction de :
*
Du statut
De l'ancienneté
Identique pour tous les collaborateurs
Quelles sources d’alimentation sont abondées ?
*
Versements volontaires
Participation
Intéressement
CET / Jours de congés non pris
Si oui, quelle formule d’abondement en %
This field is hidden when viewing the form
Nombre de jours de congés non pris
Comment se calcule la formule d’abondement ?
La formule d’abondement est-elle fonction :
*
Du statut
De l’ancienneté
Identique pour tous les collaborateurs
De combien de tranches disposez-vous ?
1
2
3
4
5
Tranche 1
Plafond "Tranche 1"
Taux d'abondement "Tranche 1"
Tranche 2
Plafond "Tranche 2"
Taux d'abondement "Tranche 2"
Tranche 3
Plafond "Tranche 3"
Taux d'abondement "Tranche 3"
Tranche 4
Plafond "Tranche 4"
Taux d'abondement "Tranche 4"
Tranche 5
Plafond "Tranche 5"
Taux d'abondement "Tranche 5"
La formule d’abondement a-t-elle évoluée au cours des deux dernières années ?
*
Non
Oui
Projet en cours
Pourquoi ?
*
Augmentation du budget abondement
Réaffectation du budget abondement vers d’autres dispositifs
Autre
Précisez :
ARTICLE 83/ PERO
Disposez-vous d’un ou plusieurs régimes type PERO ou Article 83 :
*
Non
Oui, un unique régime mis en place
Oui, plusieurs régimes mis en place
S'agit-il d'un dispositif loi PACTE ?
*
Oui
Non
Collège des bénéficiaires
*
Ensemble du personnel
Catégorie « Cadres »
Catégorie fonction de la rémunération
Catégorie objective liée à la Convention collective (CCN)
Autre
Merci de préciser :
En fonction de la rémunération, supérieur à :
*
1 PASS
2 PASS
3 PASS
4 PASS
Préciser comment se calcule la formule de cotisations obligatoires
*
Par tranche de salaire : TA, TB, TC, TD
En % du salaire
Autre
Par tranche de salaire
Par exemple: 1% TA => 0,8% employeur et 0,2% salarié | 2%TB => 1% employeur et 1% salarié | 3% TC => 1% employeur et 2 % salarié
• TA : part employeur en %
• TA : part salarié en %
• TB : part employeur en %
• TB : part salarié en %
• TC : part employeur en %
• TC : part salarié en %
• TD : part employeur en %
• TD : part salarié en %
En % du salaire
Par exemple : 1% de la rémunération
Taux en %
Existe-t-il une limite ?
Oui
Non
Assiette cotisation max
Nombre de régimes PERO ou Article 83 existants :
1
2
3
Régime 1
Collège(s) des bénéficiaires (Régime 1) :
*
Ensemble du personnel
Catégorie « Cadres »
Catégorie fonction de la rémunération
Catégorie objective liée à la Convention collective (CCN)
Autre
Merci de préciser :
En fonction de la rémunération, supérieur à :
*
1 PASS
2 PASS
3 PASS
4 PASS
Préciser comme se calcule la formule de cotisations obligatoires (Régime 1)
*
Par tranche de salaire : TA, TB, TC, TD
En % du salaire
Autre
Par tranche de salaire (Régime 1)
• TA : part employeur en %
• TA : part salarié en %
• TB : part employeur en %
• TB : part salarié en %
• TC : part employeur en %
• TC : part salarié en %
• TD : part employeur en %
• TD : part salarié en %
En % du salaire (Régime 1)
Taux en %
Existe-t-il une limite ?
Oui
Non
Limite de l’assiette de cotisation
Régime 2
Collège(s) des bénéficiaires (Régime 2) :
*
Ensemble du personnel
Catégorie « Cadres »
Catégorie fonction de la rémunération
Catégorie objective liée à la Convention collective (CCN)
Autre
Merci de préciser :
En fonction de la rémunération, supérieur à :
*
1 PASS
2 PASS
3 PASS
4 PASS
Préciser comme se calcule la formule de cotisations obligatoires (Régime 2)
*
Par tranche de salaire : TA, TB, TC, TD
En % du salaire
Autre
Par tranche de salaire (Régime 2)
• TA : part employeur en %
• TA : part salarié en %
• TB : part employeur en %
• TB : part salarié en %
• TC : part employeur en %
• TC : part salarié en %
• TD : part employeur en %
• TD : part salarié en %
En % du salaire (Régime 2)
Taux en %
Existe-t-il une limite ?
Oui
Non
Limite de l’assiette de cotisation
Régime 3
Collège(s) des bénéficiaires (Régime 3) :
*
Ensemble du personnel
Catégorie « Cadres »
Catégorie fonction de la rémunération
Catégorie objective liée à la Convention collective (CCN)
Autre
Merci de préciser :
En fonction de la rémunération, supérieur à :
*
1 PASS
2 PASS
3 PASS
4 PASS
Préciser comme se calcule la formule de cotisations obligatoires (Régime 3)
*
Par tranche de salaire : TA, TB, TC, TD
En % du salaire
Autre
Par tranche de salaire (Régime 3)
• TA : part employeur en %
• TA : part salarié en %
• TB : part employeur en %
• TB : part salarié en %
• TC : part employeur en %
• TC : part salarié en %
• TD : part employeur en %
• TD : part salarié en %
En % du salaire (Régime 3)
Taux en %
Existe-t-il une limite ?
Oui
Non
Limite de l’assiette de cotisation
Le(s) régime(s) a(ont)-t-il évolué au cours des deux dernières années ?
*
Oui ou projet en cours : évolution des taux de cotisation
Oui ou projet en cours : évolution de la catégorie des bénéficiaires
Non
LES PROJETS EN COURS ET A VENIR :
ACTIONNARIAT SALARIES
Avez-vous réalisé une opération d’actionnariat réservée aux salariés depuis ces trois dernières années ?
*
Non
Oui
Le périmètre de l’opération concerne-t-il :
*
La France uniquement
La France et l’international
Si International : Combien de pays ont été concernés par l’opération ?
Veuillez saisir un nombre entre
0
et
195
.
Quel est le % de détention du capital par les salariés ?
*
0,5%
1%
1,5%
2%
2,5%
3%
3,5%
4%
4,5%
5%
5,5%
6%
6,5%
7%
7,5%
8%
8,5%
9%
9,5%
10%
10,5%
11%
11,5%
12%
12,5%
13%
13,5%
14%
14,5%
15%
15,5%
16%
16,5%
17%
17,5%
18%
18,5%
19%
19,5%
20%
Quel pourcentage de détention du capital serait envisagé à plus ou moyen long terme ?
*
0,5%
1%
1,5%
2%
2,5%
3%
3,5%
4%
4,5%
5%
5,5%
6%
6,5%
7%
7,5%
8%
8,5%
9%
9,5%
10%
10,5%
11%
11,5%
12%
12,5%
13%
13,5%
14%
14,5%
15%
15,5%
16%
16,5%
17%
17,5%
18%
18,5%
19%
19,5%
20%
Une décote est-elle appliquée pour les salariés ?
*
Oui
Non
Si oui, quelle décote ?
*
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
40%
45%
50%
55%
60%
65%
70%
75%
80%
85%
90%
95%
100%
L’opération est-elle rendue accessible par un FCPE ?
*
Oui
Non
S’agit-il d’un :
*
Fonds Classique
Fonds à capital garanti
Fonds à levier
Niveau du levier (1 à 10)
*
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Quelles sont les sources d’alimentation de votre dispositif d’actionnariat :
*
Versement volontaire
Participation / Intéressement
Transfert provenant d'autres fonds du PE
Proposez-vous de l’abondement ?
*
Oui, unilatéral
Oui, sur les versements volontaires
Oui, sur les arbitrages provenant des droits disponibles
Oui, participation et intéressement
Non pas d’abondement
Pour l'abondement unilatéral, quel est le % du PASS ?
Pour les versements volontaires, comment se calcule l'abondement ?
Max "Tranche 1"
Taux abondement "Tranche 1"
Max "Tranche 2"
Taux abondement "Tranche 2"
Max "Tranche 3"
Taux abondement "Tranche 3"
Max "Tranche 4"
Taux abondement "Tranche 4"
Pour les arbitrages provenant des droits diponsibles, comment se calcule l'abondement ?
Max "Tranche 1"
Taux abondement "Tranche 1"
Max "Tranche 2"
Taux abondement "Tranche 2"
Max "Tranche 3"
Taux abondement "Tranche 3"
Max "Tranche 4"
Taux abondement "Tranche 4"
Si participation et intéressement, comment se calcule l'abondement ?
Max "Tranche 1"
Taux abondement "Tranche 1"
Max "Tranche 2"
Taux abondement "Tranche 2"
Max "Tranche 3"
Taux abondement "Tranche 3"
Max "Tranche 4"
Taux abondement "Tranche 4"
Proposez-vous des actions gratuites ?
*
Oui, avec un plan démocratique
Oui, avec un plan sélectif
Oui, uniquement en compensation pour les pays ne pouvant pas avoir recours à l’abondement
Non
Quel est le taux d’adhésion des salariés lors de la dernière opération réalisée ?
France :
International :
LES PROJETS EN COURS ET A VENIR :
GESTION FINANCIERE
Quel(s) support(s) de placement (fonds), proposez-vous ?
*
PEE/PEG
PERCO/PERCOL
PERO/ARTICLE 83
Combien de fonds dans le PEE/PEG, disposez-vous ?
Pour le PERCO/PERCOL
Combien de fonds en gestion libre ?
Pour la gestion pilotée :
*
Grilles
Fonds générationnels
Combien de grilles ?
Combien de fonds générationnels ?
Pour le PERO / ARTICLE 83
Combien de fonds en gestion libre :
Pour la gestion pilotée :
*
Grilles
Fonds générationnels
Combien de Grilles ?
Combien de fonds générationnels ?
LES PROJETS EN COURS ET A VENIR :
ACTUALITE :
Pour les deux années à venir, quelles sont vos priorités ? (3 réponses max)
*
Former les membres de vos conseils de surveillance
Faire converger vos dispositifs retraite vers un PER unique (PERU)
Faire évoluer l’offre financière (par ex : intégrer des fonds ISR, modifier l’offre financière pour la rendre compatible avec un environnement de hausse des taux, etc.)
Mettre en concurrence le(les) prestataire(s)
Revoir la gestion pilotée (par ex : vérifier la robustesse des grilles pilotées, modifier la composition des grilles, etc.)
Proposer une opération d’actionnariat salariés
Faire évoluer les formules d’abondement / cotisations
Autre
Précisez :
Phone
Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.